AVENANT AU REGLEMENT INTERIEUR SC JAULDES SAISON  2015/2016

OUVERTURE ET FERMETURE GÉNÉRALE :Du 13 Septembre 2015 au 28Février 2016 au soir.

LIÈVRE :       DU 11 Octobre 2015 au 25 Décembre 2015

PERDRIX :    DU 13 Septembre 2015  au  30  novembre 2015

FAISANS :     DU 13 Septembre 2015  au  31 Janvier 2016

 HORAIRES D’OUVERTURES : Du 13 Septembre 2015 au 25 Décembre 2015 à 8 heures. 

 Du 26 Décembre 2015 au  28 Février 2016 à 9 heures.

RECIPROCITE TOTALE avec TOURRIERS (respecter le règlement de la société de chasse de TOURRIERS)

PRIX DES CARTES : Sociétaire: 75€  -Sociétaire extérieur :   100 €  - Battue : 10€  - Invités : 15 €.

DELIVRANCE DES CARTES D’INVITES : Les cartes d’invités seront délivrées par Mr MORIN Olivier et par Mr GUESDON Stéphane

 DATE DE LACHERS DES GIBIERS DE TIR :

Perdreaux : Le13 Septembre 2015; Le 27  Septembre 2015; Le 25 Octobre 2015 et le 8 Novembre 2015

Faisans : le13 Septembre 2015 ; Le13 Décembre 2015 ; Le27 Décembre 2015 ; 10  Janvier 2016 et le 24 Janvier 2016

La chasse est autorisée : 

Les dimanches, jeudis et jours fériés Du 13 septembre 2015 au 31 Janvier 2016.Gibiers passage jusqu’ au 28 Février 2016

 Par jour de chasse et par chasseur est autorisé :   1 lièvre /   2Perdreaux    /   2 faisans

Prévoir 2 enveloppes timbrées avec nom et adresse  (à remettre le jour de la remise des cartes).

Il ne sera pas délivré de carte d’invité les 11 octobre 2015 ; 18 Octobre 2015 et le 25 Octobre 2015.

Les cartes d'invités ne seront délivrées qu'aux titulaires d'une carte de sociétaire communal ou à tout propriétaire d'au moins 5 ha sur la commune ayant abandonné leur droit de chasse par écrit.

Possibilités pour les propriétaires de plus de 5 ha sur la société de chasse de JAULDES ayant abandonné leur droits de chasse par écrit non chasseur et n’ayant pas d'ascendant ou de descendant direct sociétaire d’avoir 2 cartes d’invités gratuites, sauf  les 11,18 et 25 Octobre2015.

Tout propriétaire de plus de 10 hectares ayant donné par écrit son droit de chasse ne pourra pas bénéficier de ses cartes gratuites.

INTERDICTIONS : Il est interdit de chasser en battue (plus de quatre chasseurs).Les véhicules ne doivent pas être changés pendant la partie de chasse du matin ou de l’après midi (sauf pour récupérer les chiens).si la chasse reprend, le véhicule doit être stationné à la même place ou il se trouvait auparavant.

Tout chasseur ne respectant pas les statuts ou le règlement intérieur et son avenant sera dans l’obligation de verser le montant équivalant au prix de deux cartes de sociétaire, au titre de dommage et intérêts, et se verra retirer carte conformément à l’article 13 des statues de la société de chasse

Le permis de chasser, la carte de sociétaire ou d’inviter, doivent être présentés à toute réquisition d’un agent chargé de la police de la chasse. Tout refus de présentation de ses éléments sera sanctionné conformément à l’article 13 des statuts de la société de chasse.

Le conseil d’administration